Politique de Confidentialité

Le site dealvia.ch, ci-après le « Site », est édité et exploité par JDPB HOLDING, dont le siège social est situé au 22 Rue Pierre Brossolette, 59223 Roncq, France.

JDPB HOLDING prend très au sérieux le respect de la vie privée et la protection des données à caractère personnel. Elle s’engage à mettre en œuvre des mesures adéquates pour assurer la protection de ces données et à les traiter dans le respect des dispositions applicables, notamment du Règlement Européen 2016/679 du 27 avril 2016, dit « RGPD », et de la loi française n°78-17 du 6 janvier 1978 dite « loi informatique et libertés ».

Le Site est une boutique en ligne spécialisée dans la vente de produits physiques aux consommateurs. Les produits proposés sur dealvia.ch sont vendus uniquement en Suisse.

Article 1 – Responsable du traitement

Au sens de l’article 24 du Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016, JDPB HOLDING agit en qualité de responsable du traitement des données à caractère personnel collectées sur le site dealvia.ch.

JDPB HOLDING a désigné un point de contact dédié à la protection des données personnelles, joignable par e-mail à l’adresse suivante : contact@dealvia.ch, ou par courrier postal à l’adresse du siège social indiquée ci-dessus.

Article 2 – Renseignements personnels recueillis

Lorsque vous effectuez un achat sur notre boutique, dans le cadre de notre processus d’achat et de vente, nous recueillons les renseignements personnels que vous nous fournissez, tels que votre nom, votre adresse postale, votre adresse e-mail et, le cas échéant, votre numéro de téléphone.

Lorsque vous naviguez sur notre boutique, nous recevons également automatiquement l’adresse de protocole Internet de votre ordinateur, ci-après l’« adresse IP », qui nous permet d’obtenir davantage d’informations au sujet du navigateur, du système d’exploitation et de l’appareil que vous utilisez.

Dans le cadre de l’utilisation du Site, nous pouvons notamment collecter les données suivantes :

• nom et prénom ;
• adresse e-mail ;
• numéro de téléphone ;
• adresse de livraison ;
• adresse de facturation ;
• informations relatives aux commandes ;
• informations nécessaires au traitement du paiement ;
• historique d’achat ;
• échanges avec le service client ;
• données techniques liées à la navigation sur le Site.

Marketing par e-mail et par SMS : avec votre permission, nous pouvons vous envoyer des e-mails et/ou SMS au sujet de notre boutique, de nos produits, de nos offres commerciales et d’autres mises à jour.

Article 3 – Bases légales du traitement

Les traitements de données personnelles réalisés sur le Site reposent sur différentes bases légales, selon la finalité concernée.

• Exécution du contrat : pour traiter vos commandes, gérer les paiements, organiser les livraisons, assurer le service client, gérer les retours et remboursements.
• Consentement : pour l’envoi de communications marketing par e-mail ou SMS, ainsi que pour l’utilisation de certains cookies ou traceurs non essentiels.
• Intérêt légitime : pour améliorer le Site, assurer sa sécurité, prévenir la fraude, analyser les performances de nos services et préserver nos droits.
• Obligation légale : pour respecter nos obligations comptables, fiscales, administratives ou toute autre obligation imposée par la loi.

Article 4 – Consentement

Comment obtenez-vous mon consentement ?

Lorsque vous nous fournissez vos renseignements personnels pour conclure une transaction, vérifier votre moyen de paiement, passer une commande, organiser une livraison ou retourner un achat, nous présumons que vous consentez à ce que nous recueillions vos renseignements et à ce que nous les utilisions à cette fin uniquement.

Si nous vous demandons de nous fournir vos renseignements personnels pour une autre raison, à des fins de marketing par exemple, nous vous demanderons directement votre consentement explicite, ou nous vous donnerons la possibilité de refuser.

Comment puis-je retirer mon consentement ?

Si, après nous avoir donné votre consentement, vous changez d’avis et ne consentez plus à ce que nous puissions vous contacter, recueillir vos renseignements ou les divulguer, vous pouvez nous en informer en nous contactant à l’adresse suivante : contact@dealvia.ch.

Article 5 – Finalités du traitement des données

Les données personnelles collectées sont utilisées pour les finalités suivantes :

• traiter et expédier vos commandes ;
• gérer les paiements et la facturation ;
• assurer le suivi de livraison ;
• répondre à vos demandes et assurer le service client ;
• gérer les retours, remboursements et réclamations ;
• créer et gérer votre compte client, le cas échéant ;
• envoyer des communications commerciales par e-mail ou SMS lorsque vous y avez consenti ;
• personnaliser votre expérience sur le Site ;
• mesurer l’audience et analyser les performances du Site ;
• réaliser et mesurer nos campagnes publicitaires ;
• prévenir la fraude et sécuriser les transactions ;
• respecter nos obligations légales, fiscales et comptables.

Article 6 – Divulgation

Nous pouvons divulguer vos renseignements personnels si la loi nous oblige à le faire ou si vous violez nos Conditions Générales de Vente et d’Utilisation.

Nous pouvons également transmettre certaines données personnelles à nos prestataires techniques, logistiques, marketing, publicitaires ou de paiement lorsque cela est nécessaire à l’exécution de nos services, au traitement de votre commande ou au respect de nos obligations.

Article 7 – Hébergement et plateforme technique

Notre boutique fonctionne avec la plateforme WooCommerce, qui nous permet de vous proposer nos services et produits via une boutique e-commerce en ligne.

Le Site est hébergé par Infomaniak Network SA, dont le siège est situé Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse.

Les données nécessaires au fonctionnement du Site, à la gestion des commandes et à la fourniture de nos services peuvent être stockées dans les systèmes techniques liés à WooCommerce, à notre hébergeur et aux prestataires techniques nécessaires au bon fonctionnement de la boutique.

Lorsque des transferts de données ont lieu en dehors de l’Union Européenne ou de la Suisse, ces transferts sont encadrés par des garanties appropriées, notamment les clauses contractuelles types validées par la Commission Européenne, conformément aux articles 44 et suivants du RGPD lorsque cela est applicable.

Article 8 – Paiement

Les paiements réalisés sur le Site sont traités par Mollie, prestataire de services de paiement. Lorsque vous effectuez un achat, les informations nécessaires au traitement du paiement peuvent être transmises à Mollie afin de permettre la validation, la sécurisation et l’exécution de la transaction.

Les informations relatives aux cartes bancaires et aux moyens de paiement sont traitées conformément aux standards de sécurité applicables au secteur des paiements, notamment la norme PCI-DSS lorsque celle-ci est applicable.

Dealvia ne conserve jamais les données complètes de votre carte bancaire sur ses propres systèmes. Les données de paiement sont traitées par notre prestataire de paiement sécurisé.

Les renseignements relatifs à votre transaction d’achat sont conservés aussi longtemps que nécessaire pour finaliser votre commande, assurer le suivi de la transaction et respecter nos obligations légales, fiscales et comptables.

Article 9 – Livraison et prestataires logistiques

Afin de permettre la préparation, l’expédition et le suivi de vos commandes, certaines données personnelles peuvent être transmises à nos prestataires logistiques et transporteurs.

Ces données peuvent notamment inclure votre nom, votre adresse de livraison, votre numéro de téléphone, votre adresse e-mail et les informations nécessaires au suivi de votre colis.

Ces informations sont transmises uniquement dans la mesure nécessaire à l’exécution de la livraison et au suivi de votre commande.

Les produits proposés sur dealvia.ch sont vendus et livrés uniquement en Suisse.

Article 10 – Services fournis par des tiers

De manière générale, les fournisseurs tiers que nous utilisons recueillent, utilisent et divulguent vos renseignements uniquement dans la mesure nécessaire pour pouvoir réaliser les services qu’ils nous fournissent.

Certains prestataires tiers, tels que les passerelles de paiement, les processeurs de transactions, les outils d’analyse, les outils publicitaires, les transporteurs et les plateformes de marketing, disposent de leurs propres politiques de confidentialité concernant les renseignements que nous sommes tenus de leur fournir.

Nous utilisons notamment les services suivants :

• WooCommerce, pour le fonctionnement technique de la boutique en ligne ;
• Mollie, pour le traitement sécurisé des paiements ;
• Google Analytics, pour la mesure d’audience et l’analyse de la navigation ;
• Google Ads, pour la gestion et la mesure de nos campagnes publicitaires ;
• Meta Pixel / Facebook Pixel, pour la mesure et l’optimisation de nos campagnes publicitaires ;
• Sweet Code, pour des fonctionnalités techniques, marketing ou de suivi intégrées au Site ;
• une plateforme d’e-mail marketing et de SMS marketing, pour l’envoi de communications commerciales et de notifications liées à nos services ;
• des transporteurs ou prestataires logistiques, pour l’expédition et le suivi des commandes.

Ces prestataires agissent, selon les cas, en qualité de sous-traitants ou de responsables de traitement indépendants, conformément à leurs propres politiques de confidentialité.

En ce qui concerne ces fournisseurs, nous vous recommandons de lire attentivement leurs politiques de confidentialité afin de comprendre la manière dont ils traitent vos renseignements personnels.

Il est possible que certains fournisseurs soient situés, ou disposent d’installations situées, dans une juridiction différente de la vôtre ou de la nôtre. Lorsque des transferts de données ont lieu en dehors de l’Union Européenne ou de la Suisse, ces transferts sont encadrés par des garanties appropriées conformément aux dispositions applicables.

Une fois que vous quittez le Site ou que vous êtes redirigé vers le site web ou l’application d’un tiers, vous n’êtes plus régi par la présente Politique de Confidentialité ni par les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation de notre Site.

Vous pourriez être amené à quitter notre Site en cliquant sur certains liens présents sur celui-ci. Nous n’assumons aucune responsabilité quant aux pratiques de confidentialité exercées par ces autres sites et vous recommandons de lire attentivement leurs politiques de confidentialité.

Article 11 – Sécurité

Pour protéger vos données personnelles, nous prenons des précautions raisonnables et suivons les meilleures pratiques de l’industrie afin de nous assurer qu’elles ne soient pas perdues, détournées, consultées, divulguées, modifiées ou détruites de manière inappropriée.

Les transactions réalisées sur le Site sont sécurisées par des technologies de chiffrement, notamment via le protocole SSL lorsque celui-ci est applicable. Bien qu’aucune méthode de transmission sur Internet ou de stockage électronique ne soit fiable à 100 %, nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables afin de protéger vos données personnelles.

Article 12 – Durée de conservation des données

Les données sont conservées pour une durée adaptée aux finalités des traitements et conformément à la législation et à la réglementation en vigueur.

Les données des clients sont conservées pendant toute la durée de la relation contractuelle, et peuvent être conservées jusqu’à dix (10) ans après la rupture de cette relation afin de respecter les obligations comptables et fiscales applicables.

Les données des prospects non clients sont conservées pendant une durée maximale de trois (3) ans à compter du dernier contact émanant du prospect.

Les données relatives à la gestion des cookies sont conservées pendant une durée maximale de treize (13) mois.

Article 13 – Vos droits

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016, chaque personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et de portabilité de ses données à caractère personnel, ainsi que d’un droit à la limitation et d’opposition au traitement de ces données.

Ces droits peuvent être exercés en nous contactant à l’adresse suivante : contact@dealvia.ch.

Les utilisateurs résidant en France disposent également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, ci-après la « CNIL » : https://www.cnil.fr/.

Les utilisateurs résidant dans un autre pays de l’Union Européenne peuvent saisir l’autorité de contrôle compétente de leur pays de résidence.

Les utilisateurs résidant en Suisse peuvent également s’adresser à l’autorité compétente en matière de protection des données, lorsque cela est applicable.

De plus, conformément à la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016, les personnes qui le souhaitent ont la possibilité d’organiser le sort de leurs données après leur décès.

Article 14 – Fichiers témoins cookies

Les cookies sont des données enregistrées dans votre navigateur web. Nous utilisons les cookies pour assurer le fonctionnement du Site, personnaliser votre expérience de visite, mesurer l’audience, analyser certaines statistiques de navigation et optimiser nos campagnes marketing.

Les cookies peuvent notamment être utilisés pour vous permettre de rester connecté à votre compte utilisateur, conserver votre panier, enregistrer certaines préférences de navigation ou mesurer les visites sur certaines pages du Site.

Voici des exemples de catégories de cookies pouvant être utilisés sur le Site :

• Cookies nécessaires : indispensables au bon fonctionnement de la boutique, du panier, du paiement et de la sécurité du Site.
• Cookies de mesure d’audience : utilisés pour comprendre la manière dont les visiteurs utilisent le Site.
• Cookies publicitaires : utilisés pour mesurer l’efficacité de nos campagnes et proposer des publicités liées à nos produits.
• Cookies de personnalisation : utilisés pour mémoriser certaines préférences ou améliorer l’expérience utilisateur.

Article 15 – Utilisation des cookies par Dealvia

Dealvia est une boutique en ligne spécialisée dans la vente de produits physiques aux consommateurs en Suisse. Nous n’exploitons pas le Site comme un média et ne monétisons pas notre trafic par la revente de données personnelles.

Nous utilisons certains services tiers, notamment Google Analytics, Google Ads, Meta Pixel / Facebook Pixel et Sweet Code, afin de mesurer l’audience du Site, promouvoir exclusivement les produits et services proposés sur Dealvia, analyser la performance de nos campagnes et améliorer l’expérience utilisateur.

Ces services peuvent utiliser des cookies ou identifiants publicitaires, avec votre consentement lorsque celui-ci est requis, afin de mesurer la performance de nos campagnes, analyser la fréquentation du Site et vous proposer des publicités liées à nos propres produits.

Dealvia ne vend, ne loue et ne partage jamais vos données personnelles avec des tiers à des fins commerciales indépendantes.

Les utilisateurs peuvent désactiver la publicité personnalisée via les paramètres des annonces Google : https://adssettings.google.com .

Pour plus d’informations sur la politique de confidentialité de Google : https://policies.google.com/privacy .

Pour en savoir plus sur la manière dont Google utilise vos données personnelles : https://business.safety.google/privacy/ .

Article 16 – Personnaliser les préférences sur les cookies

Nous utilisons des cookies et outils similaires, collectivement désignés « cookies », pour les finalités décrites dans la présente Politique de Confidentialité. Des tiers approuvés peuvent également utiliser ces outils à des fins limitées en lien avec la mesure d’audience, la publicité, la personnalisation et l’amélioration de nos services.

Cookies opérationnels

Les cookies opérationnels sont utilisés pour fournir nos services et ne peuvent pas être désactivés lorsqu’ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du Site.

Cookies publicitaires

Nous pouvons utiliser des cookies publicitaires afin de présenter des publicités pertinentes liées à nos produits et services, ainsi que pour mesurer l’efficacité de nos campagnes. Des tiers approuvés peuvent également déposer des cookies lorsque vous interagissez avec le Site, conformément à vos préférences et à la réglementation applicable.

Vous pouvez gérer vos préférences relatives aux cookies via le bandeau ou le module de gestion des cookies disponible sur le Site, lorsque celui-ci est proposé.

Article 17 – Âge de consentement

En utilisant ce Site, vous déclarez avoir au moins l’âge de la majorité dans votre État, province ou pays de résidence, et nous avoir donné votre consentement pour permettre à toute personne mineure à votre charge d’utiliser ce Site.

Article 18 – Modifications apportées à la présente Politique de Confidentialité

Nous nous réservons le droit de modifier la présente Politique de Confidentialité à tout moment. Nous vous invitons donc à la consulter régulièrement.

Les changements et clarifications prendront effet immédiatement après leur publication sur le Site. Si nous apportons des changements au contenu de cette politique, nous indiquerons sur cette page qu’elle a été mise à jour, afin que vous sachiez quels renseignements nous recueillons, la manière dont nous les utilisons et dans quelles circonstances nous les divulguons, le cas échéant.

Si notre boutique fait l’objet d’une acquisition par ou d’une fusion avec une autre entreprise, vos renseignements pourraient être transférés aux nouveaux propriétaires afin que nous puissions continuer à vous proposer nos produits.

Article 19 – Conditions générales du marketing par e-mail et par SMS

Nous utilisons une plateforme de marketing par e-mail et par SMS, soumise aux conditions générales suivantes. En optant pour notre marketing par e-mail, par SMS et nos notifications, vous acceptez ces conditions générales.

En entrant votre adresse e-mail ou votre numéro de téléphone lors du paiement, ou en vous abonnant via notre formulaire d’abonnement, vous acceptez que nous puissions vous envoyer des notifications relatives à votre commande, y compris des rappels de panier abandonné, ainsi que des offres commerciales.

Vous reconnaissez que le consentement au marketing par e-mail ou par SMS n’est pas une condition nécessaire pour effectuer un achat.

Votre adresse e-mail, votre numéro de téléphone, votre nom et vos informations d’achat peuvent être partagés avec notre plateforme de marketing par e-mail et SMS afin de vous envoyer des communications commerciales et des notifications. Lors de l’envoi des messages, vos coordonnées peuvent être transmises à un opérateur tiers afin d’assurer leur livraison.

Si vous souhaitez vous désabonner et ne plus recevoir de messages ou notifications marketing, vous pouvez cliquer sur le lien de désabonnement présent dans chaque e-mail, ou répondre STOP à tout SMS marketing envoyé par nous.

Vous comprenez et acceptez que des méthodes alternatives de désabonnement, telles que l’utilisation de mots ou de demandes alternatives, ne seront pas nécessairement considérées comme un moyen raisonnable de se désabonner. Des tarifs de messages et de données peuvent s’appliquer pour les SMS.

Pour toute question, vous pouvez nous contacter à : contact@dealvia.ch.

Article 20 – Questions et coordonnées

Si vous souhaitez accéder, corriger, modifier ou supprimer toute information personnelle que nous détenons à votre sujet, déposer une plainte, ou obtenir davantage d’informations, vous pouvez contacter notre point de contact dédié à la protection des données à l’adresse suivante : contact@dealvia.ch.

Vous pouvez également nous contacter par courrier postal à l’adresse suivante :

Contactez-nous :
De 9h à 18h, du lundi au vendredi.
E-mail : contact@dealvia.ch
Formulaire de contact : dealvia.ch/contact/